Mentions Légales

Dernière mise à jour : 8 décembre 2024

1. Informations légales

1.1 Éditeur du site

[Nom de la Société]
[Forme juridique] au capital de [montant] euros
Siège social : [adresse complète]
RCS [ville] : [numéro]
SIRET : [numéro]
TVA Intracommunautaire : [numéro]
Directeur de la publication : [nom du directeur]
Email : [adresse email]
Téléphone : [numéro]

2. Hébergement

L'hébergement de l'application est assuré par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
[Site web de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de l'application [Nom de l'Application] (architecture, textes, images, logos, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de [Nom de la Société]. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle sont strictement interdites sans autorisation préalable écrite.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
Par email : [email du DPO]
Par courrier : [adresse postale]

5. Cookies

L'application utilise uniquement des cookies essentiels nécessaires à son fonctionnement, notamment pour l'authentification des utilisateurs. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité et cookies.

6. Prestataires de service

6.1 Paiement sécurisé

Le paiement en ligne est assuré par Stripe.
Stripe Payments Europe, Ltd.
1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande

7. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

8. Modifications

[Nom de la Société] se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.